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Marques déposées par la société ANDRÉ DAMAS
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LA BLONDE DU TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BLONDE DU TERROIR
ANDRÉ DAMAS

Numéro de dépôt :
99797669
Date de dépôt :
07/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2009

Présentation de la marque LA BLONDE DU TERROIR

Déposée le 7 juin 1999 par la société ANDRÉ DAMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BLONDE DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la société ANDRÉ DAMAS domicilié(e) 55 RUE DE BEAUCE, 28120 ILLIERS-COMBRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 025 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRÉ DAMAS - France.

La marque LA BLONDE DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BLONDE DU TERROIR est expirée depuis le 7 juin 2009.

ANDRÉ DAMAS a également déposé les autres marques suivantes : LES BELLES BLONDES D'AQUITAINE


ANDRÉ DAMAS - 55 RUE DE BEAUCE, 28120 ILLIERS-COMBRAY - France - SIREN 325025252


ANDRÉ DAMAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Viande, extraits de viande, huiles et graisses comestibles, conserves de viande, tous ces produits provenant d'un élevage traditionnel. Animaux vivants élevés de façon traditionnelle, substances alimentaires pour les animaux provenant d'un élevage traditionnel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.